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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACSON
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ACSON
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACSON
ACSON SA

Numéro de dépôt :
96651639
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2016

Présentation de la marque ACSON

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ACSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACSON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSON domicilié(e) 15, rue des Buttes,49010 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2324815) - 49010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2324815) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACSON est expirée depuis le 15 novembre 2016.

ACSON a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE SERVICE


ACSON SA - 15, rue des Buttes,49010 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2324815) - 49010 - France


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2324815) - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 18 mars 1997 - Retrait partiel n°234388 - Publication au BOPI 1997-03-18

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2324815 - Publication au BOPI 2006-11-08

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; cabines téléphoniques en métal. éléments métalliques pour la construction; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; cabines téléphoniques non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.